1. Éditeur du site

Le site dealnova.fr est édité par :

Sérénité Immobilière
Forme juridique : [À compléter : ex. SAS, EURL, EI…]
Capital social : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
Siège social : 55 rue du Transvaal, 21000 Dijon, France
Téléphone : 06 64 58 87 24
E-mail de contact : [À compléter : contact@dealnova.fr]

Directeur de la publication : Jassim Benba, en qualité de représentant légal de Sérénité Immobilière.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
Site web : [Site de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site dealnova.fr, incluant notamment les textes, images, illustrations, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire explicite.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Affiliation et liens commerciaux

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Les produits présentés, leurs prix, disponibilités et caractéristiques sont fournis par les plateformes partenaires (notamment Amazon) et peuvent évoluer à tout moment. Dealnova ne vend pas directement les produits et ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou modifications intervenues sur les fiches produits ou dans les conditions de vente des marchands tiers.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site dealnova.fr des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation permanente du contenu proposé.

En conséquence, l’éditeur décline toute responsabilité :

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• pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;
• plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué à raison de l’accès au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Données personnelles

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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